Conditions d’utilisation
1. Présentation générale
Les présentes Conditions Générales de Service définissent les règles d'utilisation du site internet Passion De La Monnaie et les conditions applicables aux relations entre la boutique et ses clients.
Le site est accessible à l'adresse suivante :
La boutique propose des produits liés à la numismatique, notamment des pièces de monnaie et des articles destinés aux collectionneurs, dans la limite des produits effectivement présentés et disponibles sur le site.
Les présentes conditions ont pour objectif de garantir une relation commerciale claire, transparente et conforme aux dispositions du droit français et du droit de l'Union européenne.
2. Identification de la boutique
Nom commercial : Passion De La Monnaie
Adresse : 25 Avenue Lucien Français, 94400 Vitry-sur-Seine, France
Téléphone : +33143952791
Adresse électronique : info@passionmonnaie.shop
Site internet : https://passionmonnaie.shop
Ces coordonnées permettent aux clients de contacter la boutique pour toute question relative aux produits, aux commandes, aux paiements, aux livraisons et au service après-vente.
3. Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à l'ensemble des visiteurs et clients utilisant le site Passion De La Monnaie.
Elles régissent notamment :
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L'accès et l'utilisation du site.
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La consultation des produits.
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La création éventuelle d'un compte client.
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La passation des commandes.
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Les modalités de paiement.
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La livraison des produits.
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Les retours et remboursements.
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Les garanties légales.
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Les relations entre la boutique et les consommateurs.
Toute commande effectuée sur le site implique l'acceptation des conditions applicables au moment de la validation de la commande.
Les dispositions impératives du droit français et européen prévalent sur toute stipulation contraire des présentes conditions.
4. Accès au site
Le site Passion De La Monnaie est accessible par l'intermédiaire d'une connexion internet et d'un équipement compatible.
La boutique s'efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel dans des conditions normales d'utilisation.
Toutefois, l'accès peut être temporairement interrompu en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques, d'incidents de sécurité ou de circonstances indépendantes de la volonté de la boutique.
Passion De La Monnaie ne garantit pas une disponibilité permanente et ininterrompue du site.
Les utilisateurs s'engagent à ne pas perturber le fonctionnement de la plateforme, à ne pas tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques et à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou contraires à la loi.
5. Informations relatives aux produits
Passion De La Monnaie s'efforce de présenter les produits avec des descriptions aussi précises et complètes que possible.
Les fiches produits peuvent notamment contenir :
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Le nom et la désignation de l'article.
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Le pays d'origine lorsqu'il est connu et pertinent.
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La valeur faciale d'une pièce.
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L'année d'émission.
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Le métal ou la composition, lorsque ces informations sont disponibles.
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Le diamètre et le poids lorsqu'ils sont indiqués.
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L'état de conservation ou la qualité de collection annoncée.
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Les particularités historiques ou numismatiques.
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Les photographies et illustrations.
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Le prix applicable.
Les informations présentées ont pour objectif de permettre au client de prendre une décision d'achat éclairée.
Les photographies sont destinées à illustrer les produits. De légères différences de rendu peuvent exister en raison des paramètres d'affichage, de l'éclairage ou des caractéristiques techniques des écrans.
Lorsqu'un article présente des caractéristiques particulières, notamment concernant son état de conservation, celles-ci doivent être indiquées de manière suffisamment claire dans la description du produit.
Passion De La Monnaie veille à ne pas présenter une pièce comme rare, authentique, certifiée ou présentant une valeur particulière sans disposer d'éléments permettant de justifier cette affirmation.
Aucune estimation de valeur future, garantie de plus-value ou promesse de rendement financier n'est donnée du seul fait de la vente d'un article numismatique.
6. Disponibilité des produits
Les produits proposés sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles.
Les informations relatives à la disponibilité sont communiquées sur les fiches produits ou au cours du processus de commande, selon les fonctionnalités du site.
Dans l'hypothèse où un produit commandé ne serait plus disponible après la validation de la commande, Passion De La Monnaie informe le client dans les meilleurs délais.
Le client peut alors bénéficier des solutions prévues par la réglementation applicable, notamment le remboursement des sommes versées lorsque la commande ne peut être exécutée.
La boutique ne peut pas substituer un produit différent à celui commandé sans l'accord du client.
7. Prix des produits
Les prix des produits sont affichés en euros sur le site.
Le prix applicable est celui présenté au moment de la validation de la commande.
Les prix et les informations relatives aux taxes applicables sont communiqués au client avant la conclusion définitive de la vente, conformément aux règles françaises et européennes.
Les éventuels frais de livraison, frais supplémentaires et autres coûts obligatoires sont indiqués de manière claire avant la confirmation de la commande.
Aucun coût supplémentaire non communiqué conformément à la réglementation ne peut être imposé au consommateur.
Passion De La Monnaie se réserve la possibilité de modifier les prix des produits pour les commandes futures. Ces modifications ne remettent pas en cause les commandes déjà valablement conclues.
8. Processus de commande
Le client peut consulter les produits proposés et sélectionner les articles qu'il souhaite acheter.
Selon les fonctionnalités disponibles sur le site, le processus de commande peut comprendre les étapes suivantes :
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Sélection du produit.
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Ajout du produit au panier.
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Vérification du contenu du panier.
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Saisie des coordonnées nécessaires à la commande.
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Indication de l'adresse de livraison.
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Consultation des frais de livraison et du montant total.
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Vérification des informations saisies.
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Acceptation des conditions applicables.
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Validation définitive de la commande.
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Paiement selon les modalités proposées.
Avant de confirmer son achat, le client doit pouvoir vérifier les caractéristiques essentielles de sa commande, corriger les éventuelles erreurs et prendre connaissance du montant total à payer.
La confirmation de commande est communiquée au client par voie électronique ou par tout autre moyen approprié.
La validation définitive de la commande implique une obligation de paiement dans les conditions indiquées au moment de l'achat.
9. Paiement
Le paiement des commandes s'effectue au moyen des solutions proposées sur le site au moment de la validation de l'achat.
Les moyens de paiement effectivement disponibles sont présentés au client avant la confirmation définitive de la commande.
Les transactions sont soumises aux conditions de sécurité et de fonctionnement des prestataires de paiement concernés.
Lorsque le paiement est assuré par un prestataire externe, certaines informations nécessaires à la transaction peuvent lui être communiquées conformément à sa politique de traitement des données personnelles.
La commande peut être suspendue ou refusée lorsque le paiement n'est pas autorisé, n'est pas confirmé ou présente une anomalie nécessitant une vérification.
Aucune commande ne doit être considérée comme définitivement payée tant que le paiement n'a pas été confirmé selon le processus applicable.
10. Confirmation et suivi des commandes
Après la validation de la commande, le client reçoit les informations permettant d'identifier son achat.
Ces informations peuvent comprendre :
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La référence de la commande.
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Les produits achetés.
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Les quantités.
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Le montant payé.
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Les frais de livraison.
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L'adresse de livraison.
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Les informations utiles concernant l'expédition.
Le client est invité à vérifier l'exactitude des informations reçues.
En cas d'erreur ou de question, il peut contacter Passion De La Monnaie à l'adresse info@passionmonnaie.shop.
11. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse communiquée par le client au cours du processus de commande.
Les modalités de livraison, les frais applicables et les délais estimés sont présentés avant la conclusion de l'achat.
Passion De La Monnaie s'engage à respecter les délais de livraison annoncés ou, en l'absence d'indication ou d'accord sur une date, les délais prévus par la législation applicable.
Conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation, le professionnel livre le bien à la date ou dans le délai indiqué au consommateur. À défaut d'indication ou d'accord, la livraison intervient au plus tard trente jours après la conclusion du contrat.
En cas de retard, les droits du consommateur prévus notamment aux articles L.216-6 et suivants du Code de la consommation restent applicables.
Le client doit vérifier l'exactitude de son adresse et communiquer des coordonnées permettant le bon acheminement de sa commande.
Les informations complémentaires relatives aux expéditions figurent dans la Politique de Livraison.
12. Droit de rétractation
Pour les achats à distance, les consommateurs bénéficient du droit de rétractation prévu aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation.
Le délai légal est généralement de quatorze jours à compter de la réception du produit.
Le consommateur peut exercer ce droit sans avoir à justifier sa décision, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les modalités détaillées sont décrites dans la Politique de Retour.
Le droit de rétractation ne limite pas les garanties légales applicables aux produits.
13. Garanties légales
Les produits vendus par Passion De La Monnaie bénéficient des garanties légales applicables.
Garantie légale de conformité
Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, le vendeur répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien et apparaissant dans le délai légal de deux ans à compter de celle-ci.
Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut demander la réparation ou le remplacement du bien.
Si ces solutions ne peuvent être mises en œuvre dans les conditions prévues par la loi, une réduction du prix ou la résolution du contrat peut être envisagée.
Pour les biens d'occasion, les règles particulières relatives à la garantie légale de conformité sont appliquées conformément au Code de la consommation.
Garantie des vices cachés
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le vendeur est également tenu de la garantie des vices cachés lorsque les conditions légales sont réunies.
L'action résultant des vices cachés doit être exercée dans le délai prévu par l'article 1648 du Code civil, à compter de la découverte du vice, dans les conditions fixées par la loi.
Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.
14. Responsabilités du client
Le client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.
Il lui appartient notamment de vérifier :
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L'exactitude de son nom et de ses coordonnées.
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L'adresse de livraison.
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Les informations relatives aux produits sélectionnés.
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Les quantités commandées.
-
Le montant total de la transaction.
Le client s'engage également à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux présentes conditions.
Toute utilisation frauduleuse, tentative d'accès non autorisé ou activité susceptible de compromettre la sécurité du site est interdite.
15. Responsabilité de Passion De La Monnaie
Passion De La Monnaie s'engage à exécuter ses obligations conformément aux dispositions légales et contractuelles applicables.
La boutique ne peut toutefois être tenue responsable des interruptions techniques temporaires résultant d'événements indépendants de sa volonté, sous réserve des règles légales relatives à la responsabilité du professionnel.
Aucune disposition des présentes conditions ne peut exclure ou limiter les droits impératifs du consommateur ni exonérer le vendeur de ses obligations légales.
En particulier, les garanties légales, les obligations de délivrance et les droits relatifs à la protection des consommateurs restent pleinement applicables.
16. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site Passion De La Monnaie, notamment les textes, descriptions, photographies originales, illustrations, éléments graphiques, logos et présentations, peuvent être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, leur reproduction, leur modification, leur diffusion ou leur exploitation commerciale sans autorisation est interdite.
L'achat d'un produit ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus du site.
17. Protection des données personnelles
Les informations personnelles communiquées lors de l'utilisation du site sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Les données peuvent être utilisées pour gérer les commandes, effectuer les paiements, organiser les livraisons, répondre aux demandes des clients et respecter les obligations légales.
Les utilisateurs disposent notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition dans les conditions prévues par la réglementation.
Les modalités complètes sont présentées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site.
18. Réclamations et service client
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, un produit, un paiement ou une livraison, le client peut contacter Passion De La Monnaie.
Coordonnées du service client :
Téléphone : +33143952791
E-mail : info@passionmonnaie.shop
Adresse : 25 Avenue Lucien Français, 94400 Vitry-sur-Seine, France
Afin de faciliter le traitement de la demande, il est recommandé de préciser le numéro de commande et de décrire clairement le problème rencontré.
Passion De La Monnaie s'efforce d'examiner chaque demande avec attention et de proposer une réponse adaptée conformément à la législation applicable.
19. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite préalable au professionnel et lorsque les conditions légales sont remplies, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Les coordonnées du médiateur compétent et les modalités de saisine doivent être communiquées au consommateur conformément aux obligations légales applicables.
Le recours à la médiation n'empêche pas le consommateur de saisir les juridictions compétentes.
20. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Service sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives du droit de l'Union européenne protégeant les consommateurs.
Les dispositions pertinentes comprennent notamment :
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Le Code de la consommation.
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Le Code civil.
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Le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles.
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La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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Les dispositions européennes applicables aux contrats de vente à distance et à la protection des consommateurs.
En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.
À défaut d'accord, le différend peut être soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de compétence applicables.
21. Modifications des conditions
Passion De La Monnaie peut mettre à jour les présentes conditions afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, commerciales ou techniques.
Les modifications sont publiées sur le site et s'appliquent aux commandes conclues après leur entrée en vigueur.
Les commandes déjà conclues restent soumises aux conditions applicables au moment de leur validation, sauf disposition légale contraire.
22. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Service, vous pouvez contacter :
Passion De La Monnaie
25 Avenue Lucien Français, 94400 Vitry-sur-Seine, France
Téléphone : +33143952791
E-mail : info@passionmonnaie.shop
Site internet : https://passionmonnaie.shop
En utilisant le site et en passant une commande, le client reconnaît avoir eu la possibilité de consulter les présentes conditions avant la conclusion du contrat, sans préjudice de ses droits impératifs prévus par la législation française et européenne.